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Marques déposées par monsieur Fabrice DUMONT
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Royal Spirit
Demande publiée - Marque en non vigueur

Royal Spirit
M. Fabrice DUMONT

Numéro de dépôt :
4238229
Date de dépôt :
06/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2026
Royal Spirit de Fabrice DUMONT

Présentation de la marque Royal Spirit

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2016 par monsieur Fabrice DUMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Royal Spirit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016. .

Le déposant est monsieur Fabrice DUMONT domicilié(e) 20 Rue Minvielle - 33000 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabrice DUMONT domicilié(e) 20 Rue Minvielle - 33000 - Bordeaux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Fabrice DUMONT a également déposé les autres marques suivantes : Carokan , Bay Biscay , Chai de l'Hippodrome , LES VENDANGES DU MONDE , L'empreinte de La Boisseraie , Collection Exclusive , ALTIPLANO TIERRA NATURAL BY LABOISSERAIE


M. Fabrice DUMONT - 20 Rue Minvielle - 33000 - Bordeaux - France


M. Fabrice DUMONT - 20 Rue Minvielle - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Inscription le 23 mars 2016 - Retrait partiel n°665543 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-23

Inscription le 8 avril 2016 - Retrait partiel n°666488 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-08

Inscription le 11 octobre 2016 - Rejet partiel n°687061 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.